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Le présent site est édité par :

BARZEL METAL
Siège social : 90 Bis Rue de Fougères, 35700 Rennes – France
SIREN : 104 556 170
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RCS : Rennes

Directeur de la publication : BARZEL METAL

 

ACTIVITÉ

BARZEL METAL exerce une activité exclusivement destinée aux professionnels (B2B), notamment dans les domaines de la fabrication, conception et installation d’enseignes, façades, structures métalliques et supports de communication visuelle sur mesure.

Les produits et prestations proposés sont exclusivement réalisés sur commande et personnalisés selon les besoins spécifiques de chaque client professionnel.

 

ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L221-3 du Code de la consommation, les dispositions relatives au droit de rétractation applicables aux consommateurs ne s’appliquent pas aux contrats conclus entre professionnels.

En outre, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, aucun droit de rétractation ne peut être exercé pour :

• les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;

• les prestations pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du client.

En validant une commande ou un devis, le client reconnaît expressément :

• agir dans le cadre de son activité professionnelle ;

• demander l’exécution immédiate de la prestation ;

• renoncer à tout droit de rétractation applicable.

Aucun retour, remboursement ou annulation ne pourra être accepté concernant les produits fabriqués sur mesure ou personnalisés.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, documents techniques, éléments visuels et marques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BARZEL METAL ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, extraction, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de BARZEL METAL, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.

 

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En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de BARZEL METAL, sauf disposition légale impérative contraire.